Région académique
Auvergne-
Rhône-Alpes

Portail documentaire

CDI Collège Gaspard des Montagnes

  • Historique de recherches
    • Recherche simple
    • Recherche avancée
    • Périodiques
    • Actualités
    • Coup de coeur
    • Livradois mangas
    • Livre élu
    • Ressources institutionnelles
    • Ressources pédagogiques
    • Des outils
    • Faire une recherche avec PMB

Se connecter



Mot de passe oublié ?
  1. Accueil
  2. Retour

  • Détail
  • Bibliographie
Direction de l’information légale et administrative. Découverte des institutions. En participant à une enquête publique. Direction de la Documentation française, 2012, [1p.]. Disponible sur : <http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/participation/action-collective-acte/participant-enquete-publique.html>, consulté le :

En participant à une enquête publique
Ajouter au panier Ajouter au panier
CommentairesAucun avis sur cette notice.
Titre : En participant à une enquête publique
contenu dans :
  • Découverte des institutions
Titre de série : Découverte des institutions
Auteurs : Direction de l’information légale et administrative, Auteur
Type de document : document électronique
Éditeur Direction de la Documentation française, 2012
Format : [1p.]
Langues de la publication : Français
Descripteurs

[UNESCO] enquête d'utilité publique

Résumé : Procédure d'enquête publique. Ouverture de l'enquête publique. Accès des citoyens aux dossiers des travaux programmés. Rapport d'enquête. Déclaration d'utilité publique. Rôle de la Commission nationale de débat public.
Nature du document : documentaire
Genre : documentaire
Niveau : Collège/Secondaire
Année de péremption : 2017
Ancien numéro de notice : MDN00131
En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/citoyen/participation/action-collective-acte/participant-enquete-publique.html
Nouvelle recherche
Haut de page

Horaires

Lundi : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h

Mardi : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h

Jeudi : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h
Vendredi :8h30 - 12h30 / 13h15 - 16h

Contact

09 00 02 03 04

mail@mail.fr

Liens utiles

  • Mentions légales
  • PMB Services
  • Plan du site
  • data.gouv.fr
  • logo académie de Clermont